SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3361074
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015
Présentation de la marque SOFRACAVE
Déposée le 24 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFRACAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA domicilié(e) 33 avenue de Champagne,91420 MORANGIS - 91420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 057 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOFRACAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA Société par actions simplifiée - 33 avenue de Champagne,91420 MORANGIS - 91420 - France - SIREN 552057499
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594922 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Appareils de réfrigération, de ventilation ; appareils et machines frigorifiques, armoires et chambres frigorifiques, récipients frigorifiques ; appareils et installations de climatisation ; installations et machines à rafraîchir, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, armoires réfrigérées pour la conservation du vin [caves à vins]. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients à boire, carafes ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; pipettes [tâte-vin] ; bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace, glacières portatives non électriques, gourdes ; articles de réfrigération d'aliments et de boissons contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; sacs isothermes. Service d'installation et de maintenance. d'armoires réfrigérées pour la conservation du vin [caves à vins] ; service d'informations en matière d'installation et de maintenance d'armoires réfrigérées pour la conservation du vin [caves à vins].
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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